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Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Développements d'un amendement proposé par M. le vicomte de Chateaubriand, à l'article 5 du projet de loi d'indemnité : Chambre des Pairs de France, impressions n°114, session du 1825, séance du lundi 18 avril 1825
- Éditeur : s.n.
- 1825
- Cote : L 961 642
Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Opinion de M. Le Vicomte de Chateaubriand, Sur le projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en vertu des lois révolutionnaires : Chambre des Pairs de France, impressions n° 85, session du 1825, séance du lundi 11 avril 1825
- Éditeur : s.n.
- 1825
- Cote : L 961 641
Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Discours prononcé par M. Le Vicomte de Chateaubriand, ministre des Affaires étrangères, pour la défense du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de cent millions pour l'exercice de 1823. : Chambre des pairs de France, session de 1823, séance du samedi 15 mars 1823
- Éditeur : Didot
- 1823
- Cote : L 961 637
Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Opinion de M. Le Vicomte de Chateaubriand sur l'article 2 du projet relatif aux journaux et écrits périodiques : Chambre des Pairs de France, session de 1820, séance du mardi 24 juillet 1821
- Éditeur : Imprimerie de P. Didot, l'Aîné
- 1821
- Cote : L 961 636
Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Proposition faite à la Chambre des Pairs : dans la séance du 23 novembre dernier, et tendante à ce que le roi soit humblement supplié de faire examiner ce qui s'est passé aux dernières élections, afin d'en ordonner ensuite selon sa justice.. Suivie des pièces justificatives annoncées dans la proposition.
- Éditeur : J.-G. Dentu
- 1816
- Cote : A 50/17
Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Discours prononcé par M. Le Vicomte de Chateaubriand, ministre des Affaires étrangères, Pour la défense du projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823 : Chambre des Pairs de France, Impressions n°65, sessions de 1823, séance du mercredi 30 avril 1823
- Éditeur : s.n.
- 1823
- Cote : L 961 640
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